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24-09-2006 |
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Le Comité Scientifique travaille régulièrement avec une fréquence d'une à deux réunions par semestre lors de réunions de 4 heures environ.
Le Vice Président de l'association en est le modérateur et un membre élu en est secrétaire et rapporteur.
Le Comité Scientifique est habilité à entendre des experts internes et externes et formule ses recommandations.
À l'issue de chaque séance, un compte-rendu rassemblant les avis du Comité est diffusé, par le Secrétaire, auprès du Comité Scientifique pour approbation. Le rapporteur le transmet au Conseil d'Administration de l'association.
Le président et les membres de l'association peuvent saisir le Comité Scientifique pour des avis sur des sujets particuliers. Ceux-ci font l'objet de rapports individualisés et sont présentés en premier lieu au comité de préparation du comité scientifique.
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Le comité scientifique 
