Association Noir & Blanc, ONG médicale franco-africaine spécialiste de la drépanocytose

Accueil
Accueil arrow Mentions légales
Mentions légales Version imprimable Suggérer par mail
25-08-2006


COMPÉTENCE


À moins qu’il n’en soit spécifié autrement, les documents du site sont présentés uniquement pour promouvoir des programmes d’action humanitaires. Ce site est contrôlé et géré par Noir&blanc® à partir de ses bureaux de France et de ses partenaires. Noir&blanc®  ne garantit pas que les matériaux du site sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d’autres régions ou pays. Ceux qui choisissent d’accéder au site à partir d’autres régions le font de leur propre initiative et sont, le cas échéant, responsables du respect de la législation locale.


RÉSILIATION


Ce contrat restera en vigueur jusqu’à sa résiliation par l’une ou l’autre des parties contractantes. Vous pouvez résilier ce contrat à tout moment en détruisant tous les documents obtenus à partir d’un ou plusieurs sites Noir&blanc®, toute la documentation correspondante, toutes les copies et installations de, qu’ils aient été obtenus selon les clauses de ce contrat ou autrement. Ce contrat se terminera immédiatement sans préavis de Noir&blanc® et à sa seule discrétion, si vous échouez à vous conformer à une clause ou disposition de ce contrat. Au moment de la résiliation, vous devrez détruire tous les documents obtenus à partir de ce site ou d’un ou plusieurs autres sites de Noir&blanc®, ainsi que toutes les copies, que les informations aient été obtenues ou non selon les clauses de ce contrat.


DÉCHARGE


Les documents de ce site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie. Noir&blanc® se décharge de toutes garanties expresses ou tacites sans que cette énumération soit limitative des garanties tacites de commercialisation et d’aptitude. Noir&blanc® ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur que les défauts seront toujours corrigés, ni que ce site ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. Noir&blanc® ne prend aucun engagement et ne promet aucune garantie en ce qui concerne l’utilisation de ces documents ni le résultat de leur utilisation sur ce site, en terme d’exactitude, de précision, de fiabilité etc. Le coût intégral des prestations nécessaires, de la réparation ou de la correction vous incombe entièrement (et non pas à Noir&blanc®). Il est possible que la législation applicable ne permette pas l’exclusion des garanties tacites, il est possible que les exclussions ci-dessus ne vous soient pas applicables.